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Mairie de Maroeuil
3, rue du Général Leclerc
62161 Maroeuil
Tél : 03 21 24 56 56
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Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

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  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
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Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
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Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture
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Samedi : 8h30 – 12h00 (2 samedis par mois hors vacances scolaires)

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