 COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 décembre 2011 | 1. Cotisation additionnelle au centre de gestion du Pas de Calais
2. Subvention à l'association « 4L Tro'filles »
3. Débat sur le permis de construire et le projet actuel d'aménagement du Parc du Château
4. Présentation du diagnostic d'accessibilité des voiries et bâtiments communaux
5. Informations sur la Communauté de Communes de l'Artois par Monsieur Philippe KLIMCZAK
6. Demande de subventions au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2012 et auprès du Conseil Général pour la 3ème phase du renforcement de la défense contre l'incendie de la commune
7. Demande de subventions au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2012, construction d'un préau à l'école Yourcenar
8. Demande de subventions au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2012, désamiantage et réfection de la toiture des services techniques
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 24 novembre 2011 | 1. Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme
2. Reconduction du contrat de chauffage des bâtiments communaux de MAROEUIL
3. Décision Modificative N° 2 budget de la Commune
4. Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la collectivité
5. Détermination des modalités d'octroi de gratifications aux agents communaux
6. Actualisation de la longueur de la voirie communale
7. Renouvellement d'un Contrat Unique d'Insertion – Contrat d'Accompagnement à l'emploi (C.U.I. - C.A.E.)
8. Demande de financement du Réseau d'Aides Spécialisées d'AUBIGNY-EN-ARTOIS
9. Subvention à l'O.C.C.E de l'école primaire Yourcenar
10. Décision pour défendre les intérêts de la commune en justice
11. Admission en non valeur | | |
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 octobre 2011 | 1. Aménagement et réhabilitation du marais : modification du plan de financement
2. Budget Supplémentaire de la Commune – Exercice 2011
3. Budget Supplémentaire du Service des Eaux – Exercice 2011
4. Taxe sur la consommation finale d'électricité : fixation du coefficient multiplicateur unique
5. Instauration de la taxe d'aménagement et fixation du taux
6. Actualisation du tableau des effectifs de la Commune de Maroeuil
7. Mode de gestion de l'action sociale en faveur des agents de la commune | | |
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 septembre 2011 | 1. Subvention à l'association « Lost Patriot »
2. Subvention à l'association « Les Ch'titines »
3. Subvention à l'association « Moto Club des éperviers de l'Artois »
4. Subvention à « l'Association Sportive Maroeuilloise »
5. Séjour à la neige 2012
6. Dénomination du lotissement « les capucines »
7. Participation au financement de la restauration de la chasse Sainte-Bertille
8. Maintien ou non dans les fonctions d'Adjoint de Monsieur Michel PUCHOIS
9. Validation du nombre d'Adjoints au Maire
10. Ordre du tableau des Adjoints au Maire
11. Election du cinquième Adjoint au Maire
12. Indemnité au Receveur Municipal
13. Questions diverses | | |
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 juin 2011 | 1. Désignation des délégués des conseillers municipaux et de leurs suppléants pour la constitution du collège électoral du Pas-de-Calais
2. Transfert de propriété au profit de la commune de parcelles de la Résidence du Moulin
3. Attribution du marché d'aménagement et de réhabilitation du marais et demande de subvention auprès du Conseil Régional
4. Attribution du marché de réfection de voirie et réalisation de trottoirs
5. Questions diverses
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 mai 2011 | 1. Affectation du résultat de l'exercice 2010 – Budget de la Commune
2. Affectation du résultat de l'exercice 2010 – Budget du Service des Eaux
3. Subvention à l'association « club informatique »
4. Budget de la Commune - Décision Modificative N° 1
5. Budget des Eaux 2011 – Décision modificative N° 1
6. Convention de ligne de trésorerie interactive avec la Caisse d'Epargne du Pas-de-Calais
7. Transformation de poste consécutive à la promotion interne
8. Mise en œuvre de l'indemnité spécifique de service
9. Création de postes d'adjoint technique de 2e classe suite à des départs à la retraite
10. Création de Contrat Unique d'Insertion-Contrat d'Accompagnement à l'Emploi (C.U.I-C.A.E.) suite aux départs en retraite
11. Renouvellement d'un Contrat Unique d'Insertion – Contrat d'Accompagnement à l'emploi (C.U.I.- C.A.E.)
12. Convention de fourniture de repas de la cantine scolaire
13. Règlement et grille de tarification de la cantine scolaire et de l'accueil périscolaire
14. Reconduction d'un emploi contractuel à temps non complet pour l'animation de l'atelier de danse
15. Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
16. Organisation d'une colonie de vacances à destination des 13-17 ans
17. Mise en place d'un centre de loisirs maternel pendant les vacances de Toussaint 2011
18. Réalisation d'une aire de jeux pour enfants
19. Suppression de la régie de recettes bibliothèque
20. Participation pour le voyage en Allemagne des CM2 de l'école Yourcenar
21. Questions diverses
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mars 2011 | 1. Subventions aux associations de MARŒUIL
2. Contrat de support et de maintenance informatique
3. Gestion des centres de loisirs
4. Vente des chaises métalliques et intégration à l'actif
5. Budget primitif de la Commune – Exercice 2011
6. Budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2011
7. Evaluation de la valeur du terrain correspondant à la voirie et aux espaces communs de la résidence « les Courbes ».
8. Approbation du cahier des charges relatif à la vente future du bâtiment de la gare
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2011 | 1. Réforme de l'intercommunalité
2. Déclassement d'une partie du domaine public communal de la Résidence du Moulin
3. Transformation de poste
4. Création d'un emploi d'adjoint technique non titulaire pour un besoin occasionnel
5. Décision pour défendre les intérêts de la commune en justice
6. Convention d'adhésion à la fourrière de la Communauté d'Agglomération de Lens-Lièvin
7. Adhésion à la Mission Locale de l'Arrageois au titre de l'année 2011 et prise de position à partir de 2012
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPALDU 16 DECEMBRE 2010 | 1. Réhabilitation et préservation du marais : coupe et vente de peupliers
2. Approbation du cahier des charges relatif à la vente future du bâtiment de la gare
3. Modification des conditions de location de la salle des fêtes et de la ferme communale
4. Renouvellement de la Convention avec l'Ecole Sainte Bertille
5. Demande de subvention exceptionnelle de l' OGEC Sainte Bertille
6. Ventes chaises métalliques
7. Souscription aux misions complémentaires du service Assistance Technique fournie par l'Etat pour des raisons de Solidarité et Aménagement du Territoire (ATESAT)
8. Budget de la commune – Décision modificative N°2
9. Demande de reconnaissance de la commune comme bourg-centre
10. Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E)
11. Renouvellement d'un Contrat Unique d'Insertion-Contrat d'Accompagnement à l'emploi (C.U.I-C.A.E)
12. Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2010 | 1. Modification du régime des astreintes
2. Mode de gestion de l'action sociale en faveur des agents de la commune
3. Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
4. Mise en oeuvre de l'expérimentation de l'entretien professionnel
5. Transformations de poste consécutives à avancement de grade et promotion interne
6. Maintien dans les fonctions de conseiller municipal délégué de Monsieur Philippe KLIMCZAK
7. Choix de l'implantation d'une aire de jeux pour enfants
8. Questions diverses | | |
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2010 | 1. Budget supplémentaire de la Commune – exercice 2010
2. Budget supplémentaire du service des eaux – exercice 2010
3. Achat du bâtiment de la gare
4. Demande de garantie communale pour la construction de 4 logements « résidence du moulin »
5. Demande de financement du réseau d'aides spécialisées d'Aubigny en Artois
6. Renouvellement d'un contrat unique d'insertion- contrat d'accompagnement à l'emploi
7. Questions diverses
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2010 | 1. Vente de logement résidence du Moulin
2. Mise en place d'un système de vidéo protection
3. Adhésion à la Mission Locale de l'Arrageois
4. Détermination des taux de promotion pour avancement de grade
5. Budget des Eaux 2010 – Décision modificative N° 2
6. Mise en place de l'indemnité de départ volontaire
7. Devenir du bâtiment de la gare
8. Reconduction des cours d'anglais
9. Questions diverses | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 JUIN 2010 | 1. Affectation des résultats de l'exercice 2009 « Commune »
2. Affectation des résultats de l'exercice 2009 « Service des Eaux »
3. Budget des Eaux 2010 – Décision modificative N° 1
4. Attribution du marché de réfection de voirie et réalisation de trottoirs
5. Remplacement d'un délégué de la Communauté de Communes de l'Artois
6. Convention de fourniture de repas de la cantine scolaire
7. Séjour à la neige 2011
8. Reconduction d'un emploi contractuel à temps non complet pour l'animation de l'atelier de danse
9. Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
10. Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
11. Création d'un emploi sous contrat d'apprentissage au sein des services techniques
12. Création d'un Contrat Unique d'Insertion-Contrat d'Accompagnement à l'Emploi
13. Demande de subvention exceptionnelle de l'association A.I.M.E
14. Evaluation de la valeur du terrain correspondant à la voirie et aux espaces communs de la résidence « Les Iris » et décision modificative n°1 budget de la commune
15. Valorisation des certificats d'énergie
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 31 mars 2010 | 1. Subventions aux associations de MARŒUIL
2. Convention de ligne de trésorerie interactive avec la Caisse d'Epargne du Pas-de-Calais
3. Mode de gestion de l'action sociale en faveur des agents de la commune
4. Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
5. Création d'un Contrat Unique d'Insertion-Contrat d'Accompagnement à l'Emploi (C.U.I-C.A.E.)
6. Création d'un emploi d'adjoint technique non titulaire pour un besoin occasionnel
7. Pose d'une clôture séparant le chemin d'accès au stade d'une propriété privée
8. Contrat de support et de maintenance informatique
9. Budget primitif de la Commune – Exercice 2010
10. Budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2010
11. Proposition de réhabilitation de la gare par le PACT du Pas de Calais
12. Modification du régime des astreintes
13. Demande de déclaration d'utilité publique
14. Modalités d'amortissement d'une subvention d'équipement versée en 2008 | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 février 2010 | 1 et 2 Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
3 Gestion des centres de loisirs
4 et 5 Transfert d'office de propriété au profit de la commune de la voirie et des équipements de la résidence « Les Iris »
6 et 7 Création d'une régie de recettes pour les cours d'anglais
8 Demande de subvention exceptionnelle de l'association Mélimélodies
9 Questions diverses | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 décembre 2009 | 1. Renouvellement de la convention entre la commune et le service Assistance Technique fournie par l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)
2. Attribution du marché des polices d'assurance de la commune
3. Décision pour défendre les intérêts de la commune en justice
4. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Arras Montgolfières Sport
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2009 | 1. Demande de subventions au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010, remplacement huisseries école Dolto
2. Demande de Dotation Globale d'Equipement et d'une subvention du Conseil Général pour la 3ème phase du renforcement de la défense contre l'incendie de la commune
3. Demande de subventions au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010, réfection des trottoirs
4. Demande de financement du Réseau d'Aides Spécialisées d'Aubigny-en-Artois
5. Avenant à la convention passée entre la Commune de Marœuil et l'A.E.P. de l'école Sainte-Bertille de MARŒUIL pour la prise en charge par la commune d'une partie des frais de fonctionnement de l'école
6. Scolarisation à MARŒUIL des enfants domiciliés à ETRUN
7. Reconduction du contrat de chauffage des bâtiments communaux de MARŒUIL
8. Questions diverses | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 novembre 2009 | 1. Budget Supplémentaire de la Commune – Exercice 2009
2. Budget Supplémentaire du Service des Eaux – Exercice 2009
3. Avenant à la convention d'adhésion à la Mission Locale de l'Arrageois
4. Demande de subvention de l'association Danse Création
5. Questions diverses | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2009 | 1. Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
2. Pose d'une clôture séparant le chemin d'accès au stade d'une propriété privée
3. Cession de terrain
4. Désignation de quatre membres du bureau de l'Association Foncière de Remembrement
5. Séjour à la neige 2010
6. Demande de garantie communale pour la construction de 4 logements résidence du moulin
7. Désignation du coordonnateur recensement population 2010
8. Création d'emplois d'agents recenseurs pour le recensement de la population 2010
9. Remboursement au profit de Madame HULEUX
10. Questions diverses : | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 juin 2009 | 1. Affectation du résultat de l'exercice 2008 – Budget de la Commune
2. Affectation du résultat de l'exercice 2008 – Budget du Service des Eaux
3. Transfert d'office de propriété au profit de la commune de la voirie et des équipements de la résidence « Les Bleuets »
4. Classement dans le domaine public communal de la voirie et des équipements de la résidence « Les Bleuets »
5. Nomination pour un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
6. Nomination pour un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
7. Attribution du marché de la réalisation des trottoirs rue des Coquelicots et rue des Bleuets
8. Convention de fourniture de repas de la cantine scolaire
9. Budget des Eaux 2009 – Décision modificative N° 2
10. Remboursement des loyers du contrat de financement du matériel informatique et Décision modificative N° 1
11. Achat d'un jeu d'enceintes amplifiées et de micros
12. Convention de gestion du Marais de Maroeuil entre le Commune de Maroeuil et le Conservatoire des sites naturels du Nord et
du Pas-de-Calais
13. Questions diverses | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 juin 2009 | 1. Attribution du marché de remplacement des huisseries de l'école Yourcenar
2. Détermination des taux de promotion pour avancement de grade
3. Création d'un poste d'Adjoint Administratif Territorial de 1ère classe
4. Création d'un poste de rédacteur principal
5. Création d'un emploi d'adjoint technique non titulaire pour un besoin occasionnel
6. Création d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
7. Création d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
8. Grille de tarification à la cantine scolaire et à l'accueil périscolaire
9. Reconduction d'un emploi contractuel à temps non complet pour l'animation de l'atelier de danse
10. Indemnité au Receveur Municipal
11. Exonération des pénalités de retard à l'encontre de la société BALESTRA
12. Attribution d'une subvention exceptionnelle | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26 mars 2009 | 1. Subventions aux associations de MAROEUIL
2. Convention de ligne de trésorerie interactive avec la Caisse d'Epargne du Pas-de-Calais
3. Mise en place des Centres de Loisirs pour les adolescents
4. Budget primitif de la Commune – Exercice 2009
5. Budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2009
6. Création d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
7. Décision pour défendre les intérêts de la commune en justice
8. Ouverture d'une enquête publique pour la rétrocession d'office des voiries et des équipements 9. 10. Ouverture d'un poste d'enseignant à l'école primaire Marguerite Yourcenar
11. Contrat de support et de maintenance informatique
12. Scolarisation à MAROEUIL des enfants domiciliés à ETRUN | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 décembre 2008 | 1. Décision modificative N° 2
2. Lancement d'un appel d'offres pour le renouvellement des contrats d'assurance de la commune
3. Création d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
4. Création d'un poste d'attaché territorial à compter du 1er janvier 2009
5. Gestion des centres de loisirs 2009
6. Achat des terrains Réseau Ferré de France à proximité de la gare
7. Validation du programme d'actions du Contrat Educatif Local 2009
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 novembre 2008 | 1. Budget Supplémentaire de la Commune – Exercice 2008
2. Budget Supplémentaire du Service des Eaux – Exercice 2008
3. Délégation du Conseil Municipal au Maire
4. Bail de location du presbytère
5. Demande de subventions au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2009
6. Demande de Dotation Globale d'Equipement et d'une subvention du Conseil Général pour la 3ème phase du
renforcement de la défense contre l'incendie de la commune
7. Création d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe à temps complet
8. Réparation de la toiture de la Salle des Fêtes
9. Réfection des portes des vestiaires au stade
10. Création d'un trottoir rue de Louez
11. Indemnité au Receveur Municipal
12. Rétrocession à la commune des équipements publics de la résidence « Les Iris »
13. Rétrocession à la commune des équipements publics de la résidence « Les Courbes »
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 octobre 2008 | 1. Implantation éventuelle d'une antenne relais de radiotéléphonie
2. Rachat de terrain suite à une procédure de régularisation d'alignement
3. Démolition de l'ancienne halle de marchandise de la gare
4. Convention d'occupation d'un terrain de Réseau Ferré de France pour l'aménagement des abords de la gare
5. Approbation du plan de composition « Les Capucines »
6. Rétrocession anticipée de l'immeuble situé 2 rue Neuve cadastré F 133
7. Revente de l'immeuble situé 2 rue Neuve cadastré F 133
8. Reconduction d'un emploi contractuel à temps non complet pour l'animation de l'atelier de danse
9. Achat de matériel pour l'école Marguerite Yourcenar
10. Demande de subvention du Secours Catholique
11. Demande de subvention de l'association Danse Création
12. Demande de subvention de l'association « La Boule Maroeuilloise »
13. Convention de partenariat avec l'association « La 4L Maroeuilloise»
14. Demande de subvention exceptionnelle du Comité des Fêtes
15. Demande de financement du Réseau d'Aides Spécialisées d'AUBIGNY-EN-ARTOIS
16. Désignation du correspondant défense de la commune de Maroeuil
17. Mise en place d'un conseiller « sécurité routière »
18. Demande de subvention de l'association « Amicale des Ecoles Publiques de Maroeuil »
Informations diverses :
- Information relative au permis de construire groupé dans le parc du château – rue Neuve
- Passage de véhicules du Paris Dakar
- Contentieux JASINSKI / Commune de MAROEUIL
- Bibliothèque
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 août 2008 | 1. Achat d'un véhicule
2. Réfection des trottoirs du lotissement « Les Coquelicots » : mise en concurrence
3. Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe à temps non complet
4. Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.)
5. Convention de mise à disposition des locaux dans le cadre du Relais d'Assistantes Maternelles
6. Implantation d'une antenne radiotéléphonique GSM dans le clocher de l'église.
7. Dénomination d'une nouvelle voirie communale
8. Projet de réhabilitation du marais
9. Convention de fourniture de repas de la cantine scolaire
10. Séjour à la neige 2009
11. Convention de partenariat avec le Sprint Club de l'Artois
12. Informations diverses
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 juin 2008 | 1. Affectation du résultat de l'exercice 2007 – Budget de la Commune
2. Affectation du résultat de l'exercice 2007 – Budget du Service des Eaux
3. Organisation du HOT ROCK MANIFEST 2008
4. Déclaration de candidature de membre de la Mission Locale en Pays d'Artois
5. Remboursement de frais de justice
6. Travaux de réfection au stade
7. Achat d'un jeu d'orgue et de deux blocs de puissance
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mai 2008 | 1. Mise en place de la commission d'appel d'offres.
2. Désignation supplémentaire de 2 commissaires (titulaire et suppléant) au sein de la commission communale des impôts directs.
3. Nouvelle tarification de location de la salle des fêtes et de la ferme communale applicable dès le 22 Mai 2008.
4. Renouvellement d' un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE) à raison de 20 Heures par semaine à compter du 20 Mai 2008 pour une durée de 6 mois.
5. Nouvelle grille de tarification de la cantine scolaire et de l'accueil périscolaire. Uniformisation de ces tarifs.
6. Suppression de la garderie méridienne suite au manque de fréquentation.
7. Demande auprès du Cabinet DELVAUX de remanier le projet sur l'aménagement du marais initialement prévu.
8. Avenant à la convention passée entre la commune de MAROEUIL et l'A.E.P. de l'école Sainte Bertille pour la prise en charge par la commune de la rémunération d'une femme de service à temps partiel.
9. Attribution des subventions aux associations.
10. Prise en charge globale de l'intervention de l'U.F.C.S. contre l'obésité, dans les 3 écoles.
11. Pour toute naissance, la participation de la commune, en partenariat avec les organismes bancaires, passe à 20 € à compter du 1er juin 2008. | | |
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2008 | 1. Budgets primitifs
2. Convention de ligne de trésorerie interactive avec la Caisse d'Epargne du Pas de Calais
3. Convention de maîtrise d'oeuvre pour la requalification des abords de la gare
4. Convention d'occupation d'un terrain de Réseau Ferré de France pour l'aménagement des abords de la gare
5. Modification statutaire de la C.C.A. relative à la compétence « Equipements sportifs, culturels et de l'enseignement »
6. Acceptation de transfert par voie de cession de l'équipement en provenance de la C.C.A. : maison des associations rue du Four à MAROEUIL
7. Travaux de réfection au stade
8. Subvention au Sprint Club de l'Artois
9. Admission en non valeur de titres
10. Décision pour défendre les intérêts de la commune en justice
11. Réorganisation des services – suppression du service communication
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 31 mars 2008 | 1. Formation des commissions municipales
2. Délégation au Maire, aux adjoints ou aux conseillers municipaux délégués
3. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
4. Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Bureau de l'Association Foncière de Remembrement de MAROEUIL
5. Désignation des délégués du Conseil Municipal à la Communauté de Communes de l'Artois
6. Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration du C.C.A.S.
7. Désignation des conseillers municipaux membres de droit de l'association A.M.A. Zone Loisirs
8. Renouvellement de la commission communale des impôts directs
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